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Journal n°7519 du 2 novembre 2001
GREFFE GENERAL Distribution par Contribution n° 2002/01
Conformément aux dispositions de l'article 726 du Code de Procédure Civile.

Les créanciers opposants sur la somme de dix neuf mille deux cent quarante et un francs (19.241 francs) représentant le produit de la vente du véhicule automobile de marque CHRYSLER, type ZB8YM, année 1995,...
Journal n°7519 du 2 novembre 2001
GREFFE GENERAL Distribution par Contribution n° 2002/02
Conformément aux dispositions de l'article 726 du Code de Procédure Civile.

Les créanciers opposants sur la somme de cinq cent mille francs (500.000 francs) représentant le solde du prix de la cession du fonds de commerce ayant été exploité par Mme Marion DE WIT, épouse DAVID, sis 1...
Journal n°7520 du 9 novembre 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 21 septembre 2001 enregistré, le nommé :

- B. A., né le 13 janvier 1943 à PALERME (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correction...
Journal n°7520 du 9 novembre 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 31 octobre 2001 enregistré, le nommé :

- A. S., né le 14 janvier 1953 à SESTO ED UNITI (Italie), de nationalité italienne ayant demeuré "Le Valespir", 25, boulevard du Larvotto à Monaco et actuellement sans domicile ni rési...
Journal n°7512 du 14 septembre 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 1er juin 2001 enregistré, le nommé :

- B. J. né le 19 novembre 1967 à BELFORT (90), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de M...
Journal n°7512 du 14 septembre 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 août 2001 enregistré, le nommé :

- B. C. né le 26 février 1960 à SAINT-CHAMOND (42), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel d...
Journal n°7512 du 14 septembre 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 6 septembre 2001 enregistré, la nommée :

- L. C., divorcée P., née le 15 septembre 1938, à NANCY (54), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été citée à comparaître, personnellement, devant le Tribuna...
Journal n°7533 du 8 février 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 7 janvier 2002 enregistré, la nommée :

- P. E., alias D. C., alias C. C., alias S. L., née le 19 octobre 1963 à CHELTENHAM (Grande-Bretagne), de nationalité britannique, sans domicile ni résidence connus, a été...
Journal n°7533 du 8 février 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 29 janvier 2002 enregistré, le nommé :

- M. E., né le 16 mai 1962 à MONACO, de nationalité monégasque, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correction...
Journal n°7498 du 8 juin 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 mai 2001 enregistré, le nommé :

- C. O., né le 20 novembre 1974 à Monaco, de nationalité monégasque, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de...
Journal n°7530 du 18 janvier 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 janvier 2002 enregistré, le nommé :

- N. C., né le 2 février 1966 à Crevalcore (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribu...
Journal n°7533 du 8 février 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 28 janvier 2002 enregistré, le nommé :

- B. R., né le 1er août 1974 à LE MANS (72), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Cor...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 novembre 2005, enregistré, le nommé :

- V. B., né le 16 mars 1943 à Camposano (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionn...
Journal n°7703 du 13 mai 2005
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 29 mars 2005, enregistré, le nommé :

- J. M., né le 27 mai 1979 à Londres (Grande-Bretagne), de nationalité britannique, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correct...
Journal n°7703 du 13 mai 2005
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 18 avril 2005, enregistré, le nommé :

- M. S., né le 20 mai 1959 à Milan (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Mo...

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Version 2018.11.07.14